Dégagement de responsabilité
En vue de favoriser le libre accès à l’information, la Bibliotheca Alexandrina met à la disposition du public, via son site web et son catalogue, un nombre important de livres en format numérique. La Bibliotheca Alexandrina déclare, au meilleur de sa connaissance, que les livres accessibles dans leur intégralité sur DAR sont libres de droit ; et par conséquent, ils tombent dans le domaine public. Toutefois, ceux qui sont encore protégés par le droit d’auteur ne sont consultables que sur la prémisse de la Bibliotheca . De ce fait, tous les livres sont disponibles conformément aux dispositions juridiques générales de la loi égyptienne et des normes internationales (Convention de Berne et Accord sur les ADPIC)
Cependant, quelques-unes des œuvres constituent des cas particuliers en raison de l’absence d’informations sur leurs auteurs, leurs éditeurs ou leurs dates de publication. Ces œuvres sont numériquement publiées dans leur intégralité du fait qu’elles tombent généralement dans la catégorie internationalement connue par « œuvres orphelines ».
Au cas où un détenteur des droits d’auteur reconnaîtrait son droit légitime à l’une desdites œuvres publiées dans leur intégralité, il est prié de contacter la Bibliotheca Alexandrina.
Les détenteurs des droits d’auteurs sont alors priés de prendre contact par écrit avec le conseiller juridique de la BA et d’envoyer une demande de retrait munie d’une attestation appropriée de droits par courrier recommandé à:
Département Légal,
Bibliotheca Alexandrina,
Chatby, Alexandria 21526,
Egypte.
Pour de plus amples informations, veuillez contacter la Bibliotheca Alexandrina